François Capin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
François Capin-Dulhoste
De: François Capin
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut du procureur général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000018875201(source JORF)
nomination
29 Mai 200829/05/2008
De: François Capin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Capin (François)
substitut (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: François Capin
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: François Capin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
Administration centrale
Substituts (
à compter du 1er septembre 1998)
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: François Capin
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Aronoff
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Capin (François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1991/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Capin (François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000527537(source JORF)
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Capin (François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.